Il est devenu très difficile d’accéder à la propriété et à la location pour les ménages du Grand Montréal. Cette situation retarde les plans de nombreux accédants à la propriété, en particulier les familles avec de jeunes enfants, et contribue au déménagement des familles en banlieue. Parallèlement, le nombre de personnes âgées continue de croître. Ces changements démographiques n’ont pas toujours été pris en compte dans la conception ou l’aménagement immobilier.
Ce projet fera la démonstration d’une solution novatrice à ces problèmes : la cohabitation. Il prévoit de créer une fiducie foncière pour construire le premier ensemble de logements abordables en cohabitation au Québec, plus précisément à Lachine. Les résidents partageront les aires communes et cogéreront les lieux avec leurs voisins. La fiducie permettra de garder le prix des logements inférieur à ceux du marché à long terme, ce qui réglera à la fois les problèmes d’isolement social et d’abordabilité.
3 Innovations clés
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Il s’agira du premier projet de cohabitat à Montréal et du premier ensemble de logements abordables en cohabitation au Québec. -
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Il combinera la construction professionnelle de logements en cohabitation et la collaboration sur la conception avec les futurs résidents. -
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Le projet permettra de créer une fiducie foncière consacrée à l’aménagement de logements abordables, notamment en cohabitation, ce qui garantira l’abordabilité du logement au fil du temps.
Étendue du projet et résultats attendus
Une option attrayante pour les jeunes familles qui n’ont pas accès à une propriété abordable et les aînés qui veulent vieillir entourés
La cohabitation est une pratique de vie où les résidents partagent des espaces, des services et même des biens. Ces éléments partagés comprennent les aires communes, les achats en gros ou même les voitures et les outils. La cohabitation contribue également à promouvoir un réseau de soutien mutuel et de partage entre les cohabitants.
Cette pratique de vie est attrayante pour certaines jeunes familles qui n’ont pas accès à la propriété abordable. Certaines personnes y sont attirées en raison des avantages économiques et écologiques. Elle attire également les personnes retraitées indépendantes qui n’ont pas un revenu de retraite important et celles qui veulent vieillir entourées. Il s’agit donc d’une bonne option pour créer des logements abordables communautaires pour les ménages qui gagnent un revenu trop élevé pour le logement social.
Une fiducie d’utilité sociale (FUS) est une solution idéale pour garantir l’abordabilité à long terme. Il s’agit d’un instrument propre au Québec, qui est l’équivalent des fiducies foncières communautaires (FFC) utilisées dans le reste du Canada. Tout comme les FFC, les FUS sont des instruments idéaux pour les solutions de mise en commun des terrains et la création de logements abordables, mais avec des caractéristiques propres aux lois du Québec.
Séparer la propriété foncière de la propriété immobilière pour assurer l’abordabilité à long terme
Avec l’appui de l’Initiative de démonstrations de la Stratégie nationale sur le logement, ce projet permettra de mettre en œuvre une FUS pour l’élaboration d’un modèle de cohabitation abordable et durable. L’aménagement aura lieu à Lachine, un arrondissement de l’île de Montréal. Il présentera des solutions de cohabitation écoénergétiques élaborées par des professionnels et planifiées en consultation avec les futurs résidents.
La fiducie prévue séparera la propriété foncière de la propriété immobilière. La fiducie sera propriétaire du terrain, et les ménages seront propriétaires des immeubles. Cette pratique permettra de fixer et de maintenir les prix de façon durable, ce qui assurera l’abordabilité à long terme. Elle décourage également la spéculation et améliore la viabilité financière des logements.
Les logements eux-mêmes offriront la cohabitation. Le premier ensemble de cohabitation au Québec a été lancé en 2013, mais il n’a jamais été reproduit. Cette réalité s’explique principalement par le fait que les résidents doivent achever les ensembles de logements eux-mêmes, du début à la fin. Ce projet permettra de régler ce problème en professionnalisant la construction des logements de cohabitation, tout en faisant participer les futurs résidents à leur conception.
Offrir à la collectivité l’occasion de participer à l’élaboration des ensembles de cohabitation
Le projet offrira à la collectivité l’occasion de participer à l’aménagement des ensembles de cohabitation. Les futurs résidents peuvent participer à un processus de conception conjointe, qui va de la conception des bâtiments à la gouvernance du logement. Ce processus aidera à établir de solides relations, un sentiment d’appartenance, un soutien mutuel et une habilitation collective. Les modèles locaux et internationaux existants serviront également d’inspiration pour la gouvernance de la fiducie.
Le projet comprendra ensuite la création du bail à long terme décrivant la séparation du terrain et des bâtiments. Il établira également une formule de calcul des prix pour maintenir le prix de vente des logements. La fiducie sera ensuite constituée et son modèle de développement financier sera créé.
Enfin, les résultats du projet seront analysés et les étapes clés seront documentées. Celles-ci seront incluses dans un guide pour l’établissement de FFC. Un autre guide documentera les étapes à suivre pour aménager un ensemble de cohabitation par l’entremise d’une fiducie foncière. Ces deux guides seront accessibles à d’autres organisations. Une étude de cas sera également produite et publiée.
Aider à renforcer la propriété sans but lucratif et la gérance communautaire du système de logement canadien
Il s’agira du premier ensemble de cohabitation à Montréal et du premier ensemble de logements abordables en cohabitation au Québec. Il a été conçu pour être reproductible dans l’ensemble de la province et pour servir de modèle pour la création de logements abordables de cohabitation. Cette approche, combinée aux guides documentant l’approche du projet, attirera l’attention sur les fiducies et la cohabitation. Nous espérons qu’elle inspirera les promoteurs et les municipalités à fournir des solutions de logement abordables, viables et durables.
À court terme, le projet produira un ensemble de cohabitation offrant des logements abordables à long terme. Il aidera également à réduire l’isolement social à Lachine, à améliorer le soutien mutuel entre les voisins et à renforcer le sentiment d’appartenance. À long terme, l’équipe du projet a l’intention d’acquérir d’autres terrains ou ensembles de logements pour construire d’autres ensembles de cohabitation abordables. Cela élargirait et amplifierait davantage les répercussions du projet.
Programme : Initiative de démonstrations de la SNL
Titre de la démonstration : Développer et promouvoir des milieux de vie abordables, participatifs et générateurs de liens sociaux au Québec, grâce à l'utilisation d'une fiducie d'utilité sociale
Organisation responsable : Village Urbain
Collaborateurs et partenaires :
- Village Urbain
- GRT Groupe CDH
- Caisse d'économie solidaire Desjardins
- Foncier solidaire
- Fondation Chagnon
- Vivre en Ville
- TIESS
- Sid Lee Architecture
- Arrondissement de Lachine
- Université McGill à Montréal
Emplacement : Arrondissement de Lachine, Montréal (Québec)
Pour en savoir plus :
Écrivez à
Innovation-Recherche@schl.ca
ou visitez notre
site Web pour en apprendre davantage sur les initiatives de la Stratégie
nationale sur le logement.
Vous aimeriez en savoir plus sur les solutions de fiducies foncières communautaires pour le logement abordable? Joignez-vous à la communauté de pratique virtuelle sur les fiducies foncières communautaires et les regroupements de terrains de la Communauté d’experts en logement (CODEL)!