Aider à construire plus de logements plus rapidement en Alberta

Alberta, le 19 février 2024

Grâce au financement et au leadership du gouvernement fédéral, nous changeons la façon dont les villes autorisent la construction de logements. En mettant davantage l’accent sur les habitations à forte densité, les logements pour étudiants, les logements à proximité des transports en commun et les logements abordables, nous rendrons plus de logements disponibles au Canada, à des prix que les gens peuvent se payer.

Aujourd’hui, le gouvernement du Canada, les villes de Banff, de Sylvan Lake, de Bow Island, de Westlock et de Smoky Lake, ainsi que le village de Duchess, ont annoncé une entente visant à accélérer la construction d’un total combiné de plus de 400 logements au cours des trois prochaines années. Ce travail contribuera à stimuler la construction de plus de 3 100 logements au cours de la prochaine décennie.

Ces ententes, conclues dans le cadre du Fonds pour accélérer la construction de logements (FACL), fourniront un financement combiné de plus de 13,8 millions de dollars au total pour éliminer les obstacles à la construction rapide des logements dont nous avons besoin.

La Ville de Banff recevra plus de 4,6 millions de dollars pour soutenir son plan d’action, lequel prévoit cinq initiatives locales qui lui permettront de répondre aux divers besoins de sa collectivité grâce à différentes formes et densités de logements. Le financement lui permettra de réduire ses exigences relatives au stationnement et de mettre à jour sa politique de densification. Le plan d’action de la Ville de Banff encouragera l’aménagement de logements accessoires en offrant un soutien financier et un traitement simplifié. Il incitera la production accrue de logements en créant un ensemble d’outils financiers, comme des stratégies fiscales et des exemptions de droits. De plus, la Ville réalisera des gains d’efficience dans son processus de délivrance de permis.

Le FACL aidera à réduire les formalités administratives et à accélérer la construction d’au moins 100 000 logements autorisés au cours des trois premières années. Selon les administrations municipales et régionales, il mènera à la création de près de 600 000 logements autorisés pour les personnes qui résident dans les villages, les villes et les communautés autochtones du Canada au cours de la prochaine décennie. Les administrations locales doivent présenter des plans d’action novateurs. Une fois ceux-ci approuvés, le FACL fournit un financement initial pour assurer la construction rapide de logements, ainsi que des fonds supplémentaires liés à l’atteinte des résultats. On encourage les administrations locales à voir grand et à faire preuve d’audace dans leurs approches. Elles peuvent notamment accélérer les délais d’exécution des ensembles résidentiels, autoriser une densité accrue et promouvoir l’offre de logements abordables.

Le gouvernement du Canada rend la vie plus abordable pour la population canadienne – et le logement est au cœur de notre travail. Nous poursuivrons notre collaboration avec les gouvernements provinciaux et territoriaux et les administrations municipales, ainsi qu’avec nos partenaires autochtones. Notre objectif est de continuer à construire plus de logements, plus rapidement, pour la population canadienne.

Citations :

« La conception novatrice du programme HAF du gouvernement du Canada sera essentielle pour répondre à la crise du logement à Banff. Le financement sert de catalyseur pour les projets dirigés par la Ville, tout en étant parfaitement synchronisé avec d’importants changements aux règles d’utilisation des terrains municipaux et des initiatives d’encouragement qui inciteront un plus grand nombre de promoteurs et de propriétaires privés à créer de nouveaux logements dans notre collectivité. Ce partenariat démontre que le gouvernement fédéral et la Ville sont unis dans leur volonté de créer rapidement des logements dont les résidents ont désespérément besoin pour accueillir les Canadiens dans notre premier parc national. »
– Corrie DiManno, mairesse de Banff

Faits en bref :

L’annonce d’aujourd’hui a été faite par l’honorable Sean Fraser, ministre du Logement, de l’Infrastructure et des Collectivités, et Corrie DiManno, mairesse de Banff.
Pour obtenir des renseignements sur les plans d'action et les initiatives des villes de Banff, de Sylvan Lake, de Bow Island, de Westlock, de Smoky Lake et du village de Duchess, veuillez consulter le document d’information ci-joint.
Lancé en mars 2023, le Fonds pour accélérer la construction de logements (FACL) est une initiative de 4 milliards de dollars du gouvernement du Canada qui se poursuivra jusqu’en 2026 - 2027.
Le FACL fait partie de la Stratégie nationale sur le logement du Canada. Il s’agit d’un plan de plus de 82 milliards de dollars visant à offrir un chez-soi à un plus grand nombre de personnes au Canada. Les progrès réalisés dans le cadre des programmes et des initiatives sont mis à jour chaque trimestre sur le site www.chezsoidabord.ca. La carte des initiatives de financement pour le logement montre les ensembles de logements abordables qui ont été créés.
Au 30 septembre 2023, le gouvernement du Canada avait engagé plus de 38,89 milliards de dollars pour soutenir la création de près de 152 000 logements et la réparation de plus de 241 000 logements. Ces mesures accordent la priorité aux personnes qui en ont le plus besoin, notamment les personnes âgées, les Autochtones, les personnes en situation d’itinérance ou à risque de s’y trouver, ainsi que les femmes et les enfants fuyant la violence.

Renseignements supplémentaires :

Renseignements sur ce communiqué :

Micaal Ahmed
Cabinet du ministre du Logement, de l’Infrastructure et des Collectivités
micaal.ahmed@infc.gc.ca

Relations avec les médias
Société canadienne d’hypothèques et de logement
media@cmhc-schl.gc.ca

Document d’information :

Projet : Fonds pour accélérer la construction de logements – annonces regroupées pour l’Alberta

Aujourd’hui, le gouvernement du Canada, les villes de Banff, de Sylvan Lake, de Bow Island, de Westlock et de Smoky Lake, ainsi que le village de Duchess, ont annoncé une entente visant à accélérer la construction d’un total combiné de 409 logements au cours des trois prochaines années. Ce travail contribuera à stimuler la construction de plus de 3 100 logements au cours de la prochaine décennie.

Ces ententes, conclues dans le cadre du Fonds pour accélérer la construction de logements (FACL), fourniront 13 840 222 $ au total pour éliminer les obstacles à la construction rapide des logements dont nous avons besoin.

La Ville de Banff recevra 4 660 800 $ pour soutenir son plan d’action, lequel prévoit cinq initiatives locales qui lui permettront de répondre aux divers besoins de sa collectivité grâce à différentes formes et densités de logements. Le financement lui permettra de réduire ses exigences relatives au stationnement et de mettre à jour sa politique de densification. Le plan d’action de la Ville de Banff encouragera l’aménagement de logements accessoires en offrant un soutien financier et un traitement simplifié. Il incitera la production accrue de logements en créant un ensemble d’outils financiers, comme des stratégies fiscales et des exemptions de droits. De plus, la Ville réalisera des gains d’efficience dans son processus de délivrance de permis.

La Ville de Sylvan Lake recevra 5 485 430 $ pour soutenir son plan d’action, lequel prévoit sept initiatives locales qui lui permettront de répondre aux divers besoins de sa collectivité grâce à différentes formes et densités de logements. Le financement lui permettra de modifier son zonage en vue de l’aménagement d’ensembles résidentiels, commerciaux et à usage mixte de forte densité au centre-ville. De plus, il visera l’augmentation des appartements accessoires et encouragera les secteurs public, privé et sans but lucratif à accroître l’offre de logements de la collectivité.

La Ville de Bow Island recevra 1 568 000 $ pour soutenir son plan d’action, lequel prévoit six initiatives locales qui lui permettront de répondre aux divers besoins de sa collectivité grâce à différentes formes et densités de logements. Le financement lui permettra de mettre à jour ses processus en matière de logement en modernisant son règlement sur l’utilisation des terrains afin d’y inclure le zonage de plein droit. Cette mise à jour comprendra aussi la numérisation du processus de délivrance de permis au moyen d’une solution logicielle en ligne et la réglementation de l’aménagement des logements accessoires et des pavillons-jardins. De plus, la Ville encouragera l’aménagement de logements du chaînon manquant au moyen d’un programme incitatif. Elle dissuadera la non-exploitation des terrains en mettant en œuvre une politique de vente de terrains.

La Ville de Westlock recevra 1 112 000 $ pour soutenir son plan d’action, lequel prévoit six initiatives locales qui lui permettront de répondre aux divers besoins de sa collectivité grâce à différentes formes et densités de logements. Grâce à ce financement, elle pourra accroître l’offre de terrains disponibles pour aménager des logements, encourager les aménagements de faible densité dans les quartiers résidentiels et simplifier l’aménagement de logements sur son territoire au moyen de plans préapprouvés.

Le Village de Duchess recevra 527 991 $ pour soutenir son plan d’action, lequel prévoit six initiatives locales qui lui permettront de répondre aux divers besoins de sa collectivité grâce à différentes formes et densités de logements. Le financement lui permettra de réduire ou d’éliminer ses droits d’aménagement, d’offrir des incitatifs fiscaux aux promoteurs et de modifier ses règlements sur l’utilisation des terrains pour encourager l’aménagement de logements du chaînon manquant. De plus, le plan d’action éliminera les obstacles à l’offre de logements à Duchess en permettant l’aménagement de terrains inutilisés appartenant au village. Il fournira des terrains viabilisés aux fournisseurs de logements abordables déterminés à aménager et à exploiter des logements qui répondent aux critères du village.

La Ville de Smoky Lake recevra 486 002 $ pour soutenir son plan d’action, lequel prévoit cinq initiatives locales qui lui permettront de répondre aux divers besoins de sa collectivité grâce à différentes formes et densités de logements. Le financement lui permettra d’établir des lignes directrices sur l’aménagement de quartiers comprenant de petits logements et des micrologements. Il visera aussi la création d’un programme incitatif favorisant le logement abordable et la mise en œuvre d’un système de délivrance de permis en ligne pour les demandes de construction et d’aménagement. Le plan d’action de la Ville encouragera l’augmentation du nombre de logements abordables en simplifiant le processus par lequel les promoteurs peuvent acheter des terrains appartenant à la municipalité pour produire ces logements.